Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1833 - Règlement sur la circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils dans les rues et les routes du réseau relevant du conseil de la ville

Article 3
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Texte intégral
3.(Abrogé : 2013, R.V.Q. 2111, a. 132).
2011, R.V.Q. 1833, a. 3; 2013, R.V.Q. 2111, a. 132.
3.La circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils est interdite pendant la période du 24 juin au 30 octobre 2011 et du 15 mai au 31 octobre pour les années subséquentes sous réserve de l’approbation par le ministre des Transports sur la rue ou route suivante :
1°Saint-Paul (rue) – entre le boulevard Jean-Lesage et le tunnel Joseph-Samson.
La rue ou route énumérée au premier alinéa du présent article est illustrée par un trait gris au plan numéro 09001CAMLOURD-2.DGN de l’annexe I
2011, R.V.Q. 1833, a. 3.
3.La circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils est interdite pendant la période du 24 juin au 30 octobre 2011 et du 15 mai au 31 octobre pour les années subséquentes sous réserve de l’approbation par le ministre des Transports sur la rue ou route suivante :
1°Saint-Paul (rue) – entre le boulevard Jean-Lesage et le tunnel Joseph-Samson.
La rue ou route énumérée au premier alinéa du présent article est illustrée par un trait gris au plan numéro 09001CAMLOURD-2.DGN de l’annexe I
2011, R.V.Q. 1833, a. 3.
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